à compter de la date de leur installation, en 2022

professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés

Cancérologie ; radiothérapie (option : radiothérapie)

Service de radiothérapie

Institut de cancérologie Strasbourg Europe (par convention)

Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale

adjoint principal d'administration de première classe

l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

concours ouverts

au titre de l'année 2022 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers

PHARMACIE

Sciences du médicament et des autres produits de santé

Concours de type 1

adjoint principal d'administration de première classe

l'effet d'effectuer les opérations liées à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint principal d'administration de première classe

l'effet d'effectuer

dans la limite des attributions du secrétariat interrégional Ouest décrites dans la note du

susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations et à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants

adjoint principal d'administration de première classe

l'effet d'effectuer

dans la limite des attributions du secrétariat inter-régional Ouest décrites dans la note du

susvisée, les opérations liées à la gestion des immobilisations et à l'exécution des dépenses et des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », aux gestionnaires suivants

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances, -

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées

dans la limite de leurs attributions respectives, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées

dans la limite de leurs attributions respectives, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées

dans la limite de leurs attributions respectives, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23, 24 et 162 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

infirmier hors classe de sapeurs-pompiers professionnels

Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »

la médaille de la sécurité intérieure

III. Echelon bronze

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, gestionnaire finances, -

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, y compris dans le système d'information financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes liés à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé, y compris dans le système financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1 ère classe, gestionnaire finances, -

au nom du ministre chargé des transports

dans la limite de leurs attributions respectives

tous les actes liés à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, y compris dans le système financier

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

au titre de l'année 2019 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements

mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi no 86-33 du

modifiée

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1ère classe, -

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

membres du jury des concours d'internat donnant accès

au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

3o

membres suppléants

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

membres du jury des concours d'internat donnant accès

au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques

2o

membres titulaires

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements

mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du

modifiée

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des recettes du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé

adjoint principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe

l'effet d'effectuer dans un système d'information financier les opérations liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitations aériens » qui y sont

mentionnées, conformément aux articles 29, 30, 31 et 32 du décret du

susvisé

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées aux articles 23 et 24 du décret du

susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées aux articles 23 et 24 du décret no 2012-1246 du

susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées aux articles 23 et 24 du décret no 2012-1246 du

susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées à l'article 23 du décret du

susvisé, dans le cadre du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe “contrôle et exploitation aériens”

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de recettes

mentionnées à l'article 23 du décret du

susvisé, dans le cadre du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

adjoint d'administration de l'aviation civile

l'effet d'effectuer les opérations de dépenses

mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret du

susvisé, liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »

élèves stagiaires en première année du cycle d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, spécialité génie industriel, en partenariat avec l'Institut supérieur des techniques productiques (ISTP)

au titre de l'année scolaire 2006-2007

par ordre alphabétique

Au titre de la formation continue

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de commandant

Les capitaines

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2007), dans les conditions suivantes

Spécialité : médecine d'urgence

Concours de type II

pour l'année 2007 les officiers

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Pour le grade de commandant

Les capitaines

chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté

Fait à Paris, le

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité, Pour le ministre et par délégation

L'adjoint au sous-directeur de la santé et de la protection animales, E. Dumoulin Le ministre de l'écologie et du développement durable, Pour le ministre et par délégation

capitaine (air)

le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

en 2004 aux élèves

par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées

Officiers français

directeur adjoint de 1re classe, centre hospitalier, Senlis, Oise

directeur adjoint centre hospitalier, Ajaccio, Corse-du-Sud

directeur adjoint au centre hospitalier de Senlis (Oise)

modifiée (par ordre de mérite)

l'exécution de la présente décision

Fait à Paris, le

Pour la ministre et par délégation

Par empêchement du directeur de la nature et des paysages

capitaine (air)

sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace

élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs

en application de l'article 5 a de l'arrêté du

précité

Officiers français

membres de la Commission nationale de pharmacovigilance prévue à l'article R. 5144-9 du code de la santé publique

les personnalités suivantes

3

pharmacien hospitalier

Membres suppléants

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

le diplôme d'expertise comptable

aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de mai 1998

attaché principal d'administration centrale, 2e classe, 6e échelon

du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur

date de sa titularisation dans le corps des directeurs d'hôpital

tour extérieur

Emplois de 2e classe

Postes de directeur adjoint

Centre hospitalier de Senlis

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de lieutenant

Les sous-lieutenants

attaché principal d'administration centrale

sur la liste d'aptitude

modifié

au titre de l'année 1997

Article 10-2

Emplois de 2e classe

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - Corps des officiers de l'air

Au grade de sous-lieutenant

1. ECOLE DE L'AIR

Les aspirants

A. - Elèves officiers de l'air (personnel navigant)

air

à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1994

Modalités d'admission

La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au

avant 9 heures

Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats

LISTE COMPLEMENTAIRE

Options choisies

corps des officiers des bases de l'air (bases)

au concours d'admission à l'Ecole de l'air

A. - Liste

par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)

à suivre un cycle préparatoire au second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature

les candidats reçus

au titre de la seconde série

félicitations

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990